Informations générales
Ce site est publié par STAFF (Spectacles et Techniques, Association Française de Formation), association de loi 1901 dont le siège social est situé 7, rue des Petites Industries, 44470 Carquefou.
Les statuts ont été déposés le 21 mars 1986 à la Préfecture de Loire Atlantique. Enregistré sous le numéro de déclaration n°52 44 00866 44. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat. La déclaration de l’association a été publiée au Journal Officiel du 23/04/1986.
N° SIRET : 33871410800044
Code APE : 8559 A
Coordonnées téléphoniques : 02 40 25 28 36
Adresse de courrier électronique : contact@staff.asso.fr

Activité soumise à déclaration
Organisme de formation déclaré le 07/04/1995 au Service de contrôle de la formation professionnelle, sous le n°52 44 00866 44 et par la Direction Générale des Impôts de Nantes Cambronne – BP 1302 – 44000 Nantes

Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Monsieur Eric JOLY, en sa qualité de Président de l’association.

Hébergeur
L’hébergement du site est assuré par la société TUXSERVICES.
Siège social : 22 rue du Séminaire – 25170 Pelousey – France

Conception du site web
Le présent site a été conçu par la société SL Web
Siège social :95 Rue de la Commune de 1871 – 44400 Rezé

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment marques, logos, dessins, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, ainsi que leurs sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse https://www.staff.asso.fr, ses différents dérivés, domaines et sous-domaines est la propriété exclusive de STAFF. Ils sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de STAFF, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon.

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Droit applicable
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